Jusqu’à présent, personne dans le secteur d’activité ne s’était aventuré à traiter le sujet.
Mais, à Coachs Challenges, nous tenons à être différents, originaux, et surtout proches du quotidien de nos lecteurs pour traiter ce qui les concerne directement.
Alors, c’est avec audace que nous allons vous présenter tout ce que vous avez toujours voulu savoir sans jamais avoir osé le demander sur… le “BLACK” !
Les “BLACK”, c’est quoi ?
Ce vocable anglophone utilisé généralement avec une très grande prudence par les Français (ça se comprend !), mais aussi avec pudeur pour tous ceux qui le pratiquent en tout ou partie, représente les RECETTES NON DÉCLARÉES.
Non déclarées à qui ?
Aux organismes officiels, bien sûr !
Durant votre cursus diplômant vous ayant permis d’obtenir le Saint-Graal pour exercer (BPJEPS, DEUST, licence STAPS, CQP, et pour les plus anciens BEMF, BEEGDA, BEEACPC), vous n’avez jamais eu de cours vous l’expliquant (si, si, je vous assure).
Eh bien, pour rappel, vous êtes tenu en tant que travailleur indépendant de déclarer à certaines périodes de l’année, et cela depuis que vous vous êtes déclaré travailleur indépendant, des informations chiffrées desquelles découleront des conséquences financières pour votre porte-monnaie.
Noooon ? Sans rire ?
Je m’explique. Les recettes que vous retirez de votre activité professionnelle doivent être obligatoirement déclarées aux impôts, aux URSSAF, à la Caisse des allocations familiales, etc.
Vous devez donc de l’impôt, des cotisations, de la TVA, de la CFE (Cotisation foncière des entreprises), le tout, calculé sur toutes vos recettes professionnelles !
Vous ne déclarez pas toutes les espèces provenant de vos coachings ?
Vous avez omis de déclarer les chèques reçus en contrepartie des factures remises aux clubs pour vos cours collectifs ?
Si c’est le cas, vous faites du “BLACK” !
Que risquez-vous ?
Soyons clairs tout de suite, le “BLACK” (ou recettes non déclarées) représente des sommes illégalement dissimulées ne générant de ce fait aucun impôt ni aucune taxe.
C’est donc un manque à gagner pour notre cher fisc qui désigne cette manœuvre sous l’appellation hautement connue de FRAUDE FISCALE.
En bref, c’est ILLÉGAL ! Et tout ce qui est illégal est puni par la loi !…
En France, le Code général des impôts met directement les choses au point au travers de son article 1741 :
“Le fraudeur peut risquer,
• des pénalités, des intérêts de retard, en plus des impôts et des taxes redressés,
et
• jusqu’à 5 ans d’emprisonnement
et/ou
• jusqu’à 500 000 euros d’amende.”
Pas grand-chose, me direz-vous à côté du fait que ces peines peuvent être augmentées en cas de circonstances aggravantes, qui peuvent ainsi leur faire atteindre jusqu’à 7 ans d’emprisonnement et 1 million d’euros d’amende dans certains cas.
Quant aux URSSAF auxquelles vous devriez payer des cotisations sur les sommes illégalement détournées, la note viendrait s’ajouter, et elle est particulièrement salée : paiement des cotisations sur les recettes dissimulées + intérêts de retards + pénalités.
L’exemple de Dominique
J’ai rencontré Dominique la première fois en 1999, lorsque je travaillais à l’Espace Vit’Halles Paris Beaubourg, surnommé le temple du fitness à l’époque, et élu numéro 1 par les Américains selon les dires de Christophe Andanson qui l’avait créé avec sa femme des années avant…
À cette époque, ce club était un des rares où s’exerçait de façon très active le personal training (coaching privé).
Dominique était quasi-résident, il y donnait des coachings toute la journée, 6 jours sur 7, et générait des revenus démesurés pour l’époque. Il m’avait avoué ne rien déclarer de ces recettes exclusivement versées en espèces par ses clients.
Il vivait la grande vie : vacances à l’étranger, soirées mondaines, vêtements, électroménager haut de gamme, grand appartement dans un quartier huppé, locations de voitures de luxe, etc.
Un petit matin d’automne, Dominique n’a plus donné de nouvelles. Il avait été renversé par une voiture en venant au club à pied. Il avait perdu une jambe et l’usage d’un bras dans ce tragique événement.
N’étant déclaré à aucun organisme social de Sécurité sociale (forcément !), n’ayant pas de mutuelle, ni d’autre couverture, les frais hospitaliers exorbitants étaient totalement à sa charge. Mais, le pire est que de par ce handicap, il ne pouvait plus exercer, donc plus générer de revenus. J’ai croisé Dominique par hasard quelques années après. Il avait atteint l’âge de la retraite, mais ne percevait aucune rente. Il vivait du RMI (devenu RSA). Et ne pouvant pas justifier de revenus pour louer un bien immobilier, il était revenu vivre chez sa maman encore vivante, mais très malade. Il avait touché le fond.
S’il avait pris le soin de déclarer au moins une grande partie de ses recettes, il aurait été pris en charge lors de son accident, aurait perçu une retraite ainsi qu’une allocation pour handicap, et pourrait justifier de revenus pour louer un petit appartement.
J’ignore aujourd’hui ce que le pauvre Dominique est devenu…
Vos questions – Nos réponses
Sonia : “Au vu des espèces que je remets tous les mois sur mon compte bancaire, ma banque peut-elle me dénoncer au fisc ?”
Le décret no 2009-874 du 16 juillet 2009 donne le droit d’établir une déclaration de soupçons de fraude fiscale de la part de professionnels tels que notaires, experts-comptables, avocats, huissiers, professionnels de la banque et de l’assurance, agents immobiliers, antiquaires…
Si votre banque remarque des mouvements suspects sur votre compte, elle peut en avertir les services fiscaux.
Mike : “Cette année, j’ai fait une intervention exceptionnelle d’un mois dans un club qui m’a réglé par chèque ma facture de 1 500 €. J’ai remis ces règlements sur mon compte personnel, mais ne les ai pas déclarés me disant que cette intervention était ponctuelle, et qu’au vu du montant je ne serai pas repérée par les impôts. Ai-je vu juste ?”
FAUX ! Les entreprises (donc les clubs) ont l’obligation de déclarer aux services fiscaux, les prestations réglées à leurs coachs dès qu’elles dépassent 1 200 € par an. Elles le font via un formulaire officiel dont le nom barbare est “DAS2”. Le fisc est donc informé de cette facture de 1 500 €.
Didier : “J’ai pris le risque de ne pas déclarer certaines recettes depuis dix ans. Sur combien d’années les impôts peuvent-ils remonter si je me fais prendre ?”
Le Livre des procédures fiscales donne un délai de 3 ans en période normale, appelé “délai de prescription de l’action en recouvrement”, pour exercer son “droit de reprise” des sommes non déclarées. En cas de fraude fiscale, ce délai peut être prolongé de deux ans, soit une récupération des sommes dues cinq ans avant le contrôle. Enfin, la prescription peut atteindre dix ans en cas d’activités occultes (comptes bancaires à l’étranger non déclarés, par exemple).
Jenny : “J’ai remis des espèces non déclarées sur mon compte personnel. Peut-on me le reprocher ?”
Absolument ! Le fisc peut déclencher un “examen contradictoire de la situation fiscale des personnes physiques” (ESFP) pour contrôler la cohérence entre les revenus déclarés et la situation patrimoniale, la situation de trésorerie et les éléments du train de vie des membres du foyer fiscal.
L’administration vérifie dans ce cadre l’ensemble des documents expliquant les encaissements et décaissements du contribuable (relevés de comptes, etc.).
Alex : “J’ai été malin, et j’ai donné des chèques non déclarés à ma mère qui les a remis sur son compte et m’a donné des espèces en échange. Je ne risque donc pas de me faire prendre !”
FAUX ! En cas de contrôle des comptes du complice suite à une suspicion de sa banque, le fisc peut demander quelle est l’origine des sommes versées sur son compte.
Il lui faudra alors de très bons arguments agrémentés de preuves tangibles pour s’expliquer.
Édouard : “J’utilise les espèces que je ne déclare pas pour payer mes courses au supermarché, mon carburant à la station-service, et parfois mon loyer d’habitation. Je passe donc sous les radars du fisc qui ne peut voir cet argent passer sur mon compte.”
FAUX ! Si vous avez une carte de fidélité proposée par votre magasin préféré pour bénéficier de réductions alléchantes, tous vos achats associés à vos moyens de paiements figurent dans un fichier que pourrait se procurer l’administration au cours d’une enquête.
De plus, comment justifier des kilomètres parcourus avec votre véhicule sans qu’aucun débit lié au carburant ne figure sur votre compte bancaire ? À moins que vous ne rouliez toutes voiles au vent…
Idem pour votre loyer. Comment justifier la location d’un appartement sans que certains loyers soient débités d’un de vos comptes ?
Sandrine : “Un ami m’arrange en déposant mes chèques non déclarés sur son compte et me remet des espèces en échange. N’étant pas de ma famille, pas de chance d’être repéré !”
FAUX ! Que votre “complice” soit un membre de votre famille ou pas, un ESFP (voir ci-avant) peut être déclenché, suite à une suspicion de sa banque, au vu de nombreux chèques déposés sur son compte.
Il faudra alors un bon alibi…
Camille : “Bien plus maline que les autres, je garde toutes les espèces chez moi et les utilise pour mes loisirs. Pas mal, non ?”
Effectivement, le risque est moindre. Mais, qu’adviendra-t-il de ces espèces en cas d’incendie ou de cambriolage ? Aucune compensation d’assurance ne sera possible.
Julien : “Je me suis acheté un scooter avec les espèces que je ne déclare pas. Top, pour les faire passer sans se faire attraper par les impôts !”
ATTENTION ! Tout véhicule moteur ayant une carte grise est de ce fait fiché aux services de la préfecture. L’administration a donc accès à ce fichier. Il faudra alors pouvoir justifier d’où provenaient les espèces qui ont permis d’acheter le véhicule.
Adeline : “J’ai vendu du matériel professionnel que je n’utilisais plus. Je suis micro-entrepreneur. Dois-je le déclarer ?”
NON ! Seules les recettes de type facturation de coaching privé/cours collectifs, ou d’autres de type régulier (compléments alimentaires, par exemple), ne sont pas à déclarer pour les micro-entrepreneurs. En revanche, les coachs ayant opté pour le régime de la Déclaration contrôlée devront le déclarer dans leurs recettes professionnelles.
Jack : “Je m’offre régulièrement un voyage avec ma famille. En passant par une agence de voyages, je règle avec des espèces. Une bonne astuce pour écouler mon “black”, n’est-ce pas ?”
OUI et NON ! Tout dépend de la somme que représente ce voyage.
En effet, le paiement en espèces d’un particulier à un professionnel ou entre professionnels est autorisé jusqu’à 1 000 €. Ce plafond est relevé à 15 000 € si le domicile fiscal du coach est à l’étranger et qu’il règle une dépense personnelle.
Emma : “Voici mon astuce : j’emmène mes espèces quand je pars à l’étranger et les dépense sur place.”
OUI ET NON ! Toute personne physique, quel que soit son pays de destination, est soumise à déclaration en douane lorsqu’elle transfère de France vers l’étranger 10 000 € ou plus.
Cette obligation concerne toute personne : résidant ou non en France (peu importe la nationalité) ; et transférant des sommes (espèces ou chèques), titres (actions, obligations, etc.), ou valeurs pour son propre compte ou celui d’un tiers (individu ou société).
Cette obligation concerne également les couples, les familles ou les personnes lorsque l’addition de leurs fonds atteint 10 000 €, et qu’il existe entre eux une communauté d’intérêts.
Conclusion
Comme vous l’avez compris, faire du « Black » permet effectivement à ceux qui s’y aventurent, de réduire la note fiscale et sociale. Mais, si vous êtes imprudents, les conséquences peuvent s’avérer très douloureuses.
Faire du “BLACK”, c’est à vous de voir, et vous en connaissez maintenant toutes les conséquences.
Alors, 3 conseils avisés à celles et ceux qui malgré nos avertissements auraient néanmoins décidé de prendre des risques :
- pensez à votre avenir en ne faisant pas que du“BLACK”, car votre couverture sociale et votre retraite risquent d’en pâtir un jour… ;
- ne vous vantez à personne de la non-déclaration de tout ou partie de vos recettes ;
- si vous menez la « grande vie », évitez de vous exposer et éliminez tous signes visibles.
Si vous avez aimé cet article et souhaitez en savoir plus sur les contrôles de l’administration fiscale, je vous propose de vous délecter de ces deux films pleins d’humour, vautré sur votre canapé après une journée harassante :
- Le Dîner de cons (1998 – Francis Veber) avec Thierry Lhermitte, Francis Huster, Daniel Prévost, et Jacques Villeret
- Signes extérieurs de richesse (1983 – Jacques Monnet) avec Claude Brasseur, Josianne Balasko, et Jean-Pierre Marielle
Je vous donne rendez-vous en janvier pour un nouvel article original.
