Le contrat Coach/Club (1ère partie)

Le contrat Coach/Club (1ère partie)

C’est LA RENTRÉE ! À la rédaction, nous sommes comme vous, nous avons rechargé nos batteries, préparé notre cartable, notre goûter, et nous avons repris le chemin de la grande école… de la vie de coach ! Vous êtes donc normalement rempli d’énergie et plein de bonne volonté pour intervenir dans les clubs qui vous ont sollicité, afin de CHANGER LE MONDE en faisant bouger nos compatriotes pour lutter contre les effets pervers de la sédentarité. BRAVO, NE CHANGEZ RIEN !
Mais, avez-vous pensé à faire un contrat avec vos clubs ?
Non ? Alors, lisez ce qui suit…

Situation 1

Céline, une de mes étudiantes fraîchement diplômées m’avait appelé pour me demander conseil : un club lui avait proposé un poste salarié au taux de 25 €/h et elle voulait savoir ce que je pensais de cette proposition salariale. Je lui avais répondu que ce taux était parfaitement honnête. Elle accepta donc. À l’issue de son premier mois de travail dans ce club, Céline m’appela agacée, en me disant que le taux réglé était finalement 20 €/h au lieu des 25 €/h promis lors de l’entretien d’embauche.

Je lui demandais alors quel était le taux figurant sur son contrat de travail qu’elle avait dû forcément signer. Le contrat était encore en cours de rédaction au cabinet comptable du club et n’avait pas été établi faute de temps.

Y avait-il eu des échanges de mails, SMS, une lettre d’embauche, ou tout autre écrit permettant de lever le doute ? Aucun !

Certains grogneront contre le club, mais à tort, car voici l’explication : un dirigeant de club raisonne en taux brut, alors qu’un salarié raisonne en taux net. Et 25 € brut représente environ 20 € net. Donc, lors de l’entretien d’embauche, ni Céline ni le dirigeant du club n’ont envisagé l’ambiguïté, chacun plongé dans sa dimension.

Conclusion : TORTS PARTAGÉS !

Si un contrat avait été écrit et signé avant toute intervention de Céline, une telle situation n’aurait probablement jamais existé.

Mais, ce type de cas existe aussi dans le cadre d’une relation coach travailleur indépendant/club.

Lisez ce qui suit…

Situation 2

David est autoentrepreneur (1) depuis trois ans. Tout s’est toujours bien passé et il a toujours été réglé de ses factures, remises aux clubs dans lesquels il intervenait.

David me contacte très remonté : « Un des clubs pour lequel j’interviens vient de m’annoncer qu’il arrêtait de travailler avec moi la semaine prochaine ! A-t-il le droit ? »

Ma première réaction : qu’as-tu mentionné sur ton contrat de prestations de service à ce propos ?

Comme je le craignais, David n’avait pas fait de contrat écrit avec le club.

Conclusion : Dommage pour lui, le club est dans son droit.

Les écrits restent, les paroles s’envolent… n’oubliez jamais cet adage fort connu, qui remonte à la nuit des temps, et dont vous vous souviendrez obligatoirement le jour où un malentendu avec le club nécessitera un éclaircissement. D’un point de vue légal, c’est le Code civil qui fixe la base des contrats, dans son article 1101 : « Le contrat est un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes destinées à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations. »

Mais, la loi ne dit pas qu’il doit être obligatoirement écrit…

En effet, il peut être :

  • Verbal : « OK, ça me va ! », « D’accord, on fait comme ça ! », « J’accepte ! »…
  • Physique : tape dans la main, signe de la tête, doigt en l’air…
  • Un silence : « En cas de non-réponse de votre part dans un délai de dix jours, ce silence vaudra acceptation de votre part » (notamment en droit des assurances).

La seule problématique qui se pose dans l’accord verbal (et physique) est la preuve : qu’est-ce qui prouve que j’ai dit ça ?…

Alors, autant tout écrire, relire, et signer. Vous serez davantage protégé !

Comment rédiger un contrat

Tout d’abord, rappelez-vous qu’en tant que travailleur indépendant, vous êtes le fournisseur et le club est votre client. Ne confondez pas la situation avec un contrat de travail salarié, relation dans laquelle le club est employeur, et vous êtes l’employé (subalterne).

Vous allez créer un CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES.

Ce contrat, dont vous trouverez une multitude d’exemples sur le net, doit être adapté à votre activité. Ne le prenez donc pas tel quel. Il faudra le retravailler.

Il doit contenir au minimum :

  • L’identité détaillée du club et la vôtre
  • L’objet du contrat, c’est-à-dire sur quoi il porte
  • Les conditions de paiement (taux horaire, délai de paiement…)
  • La durée du contrat (illimité ? de date à date ? avec reconduction automatique ?)
  • Les conditions de rupture anticipée
  • Les conditions en cas de litige
  • Le lieu, la date, votre signature, la signature du dirigeant, le tampon du club

Tout ceci ne vous paraît pas concret ? Dans le prochain numéro, nous vous montrerons un contrat type rédigé, et nous le décortiquerons.

Mais en attendant, le numéro novembre, voici quelques situations courantes qui pourraient déjà vous aider à y voir plus clair…

SITUATIONS

Un club refuse de signer le contrat que j’ai rédigé. Que dois-je faire ?

Tout d’abord comprendre pourquoi, et tenter de trouver un point d’accord. Parfois, il suffit d’une clause à modifier.

Si le problème ne vient pas du contenu de votre contrat, je vous conseillerai de fuir. Il y a de fortes chances que vous ayez des problèmes à l’avenir sur ce poste, parce que les personnes les plus fiables sont souvent celles qui n’ont pas peur de s’engager.

Enfin, si vous êtes plutôt de type kamikaze, acceptez sans contrat, croisez les doigts, et serrez les fesses…

C’est le club qui a rédigé le contrat de prestation de services et qui me demande de le signer.

Oups ! Vous avez compris que cette situation était somme toute anormale… À moins que ce ne soit pour vous aider (il y a des clubs qui le font), le contrat de prestation de services doit toujours être rédigé par le fournisseur, et le fournisseur c’est… VOUS !

Un conseil : étudiez bien le contrat proposé avant de le signer. Emmenez-le chez vous, et demandez conseil à des proches. Il se pourrait que des pièges s’y cachent…

Puis, discutez des points qui vous semblent flous, et demandez un ajustement éventuel de ces points.

Des échanges par e-mail peuvent-ils être considérés comme preuve d’un contrat ?

La même question pourrait se poser avec des SMS, des échanges sur Whatsapp, Messenger, Snapchat, etc.

L’article 1316-1 du Code civil précise que « L’écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité. »

C’est donc une preuve valable en théorie, mais difficile à faire valoir en pratique. Néanmoins, pouvant le considérer comme un début de preuve, gardez tout !

Je fais un remplacement exceptionnel de trois heures dans un club. Dois-je faire un contrat ?

La logique voudrait que oui. La praticité voudra généralement que non.

Afin d’être certain de vous faire payer le prix convenu, sans avoir à courir durant de longues semaines après votre dû, je ne saurais trop vous conseiller la démarche suivante :

1- Prévenez le club que votre chèque devra vous attendre à votre arrivée au club, sinon vous ne pourrez assurer vos prestations.

2- Assurez-vous que ce point de détail avant votre départ (téléphone, SMS…).

3- À votre arrivée au club, remettez votre facture au dirigeant avec un grand sourire, et demandez poliment que le chèque vous soit présenté.

4- Remerciez le dirigeant pour sa rigueur, et faites une prestation de folie qui galvanisera les adhérents présents, en laissant une trace dans les esprits…

Conclusion

La relation coach/club est comme une relation de couple amoureux. Tout va bien au début, jusqu’à ce que de petits nuages viennent assombrir le tableau. Il est alors préférable de se raccrocher à un écrit. Un contrat de prestations de services signé des deux parties sera l’assurance du départ d’une bonne relation, dans laquelle coach et club travailleront dans un esprit de profond respect, afin d’atteindre ensemble les objectifs fixés, et de fidéliser la clientèle avec des prestations de haute qualité.

Chers coachs, je vous souhaite une très bonne rentrée et une magnifique saison 2017-2018 !

(1) Pour rappel, le terme « autoentrepreneur » perdure dans l’esprit collectif, mais il a été remplacé par « microentrepreneur ».